Conditions Générales de Vente et d'Utilisation

Dernière mise à jour : Octobre 2026

1. Objet

Les présentes Conditions Générales régissent les ventes d'ebooks et contenus numériques téléchargeables réalisées sur le site leroidelia.ca, exploité par Le Roi de l'IA au Canada.

2. Produits numériques et licences

Tous les ebooks proposés sont des œuvres numériques protégées par le droit d'auteur. L'achat d'un ebook confère une licence d'utilisation personnelle, non exclusive et non transférable. Toute reproduction, revente ou diffusion publique est strictement interdite.

3. Prix et Paiement

Les prix sont affichés en dollars canadiens (CAD). Les paiements sont sécurisés et traités par nos partenaires agréés Stripe et PayPal. La commande est validée dès confirmation du paiement.

4. Livraison numérique

La livraison s'effectue immédiatement après confirmation du paiement : par mise à disposition dans l'espace membre pour les clients inscrits, ou par courriel avec lien sécurisé temporaire pour les achats invités.

5. Loi applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois applicables dans la province de Québec et les lois fédérales du Canada.